Structure du VICH
Aperçu de la structure du VICH
Les parties au VICH
Membres
Les parties principales au VICH sont les organisations réglementaires et professionnelles des 3 régions du VICH.Les 6 parties au VICH et membres du Comité directeur sont :
- L’Union européenne
- La Commission Européenne et l’Agence Européenne des médicaments (EMA)
- L’association Européennepour la santé animale (AnimalhealthEurope) représentant l’industrie
- États-Unis
- US Food & Drug Administration (Agence américaine des produits alimentaires et médicamenteux) – Center for Veterinary Medicine (CVM – Direction des médicaments vétérinaires) et US Department of Agriculture (USDA – Ministère américain de l’Agriculture) – Center for Veterinary Biologics (CVB – Direction des produits biologiques vétérinaires)
- US Animal Health Institute (AHI – Institut américain de la santé animale) représentant l’industrie
- Japon
- Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries (JMAFF – Ministère de l’Agriculture, des Forêts et de la Pêche)
- Japan Veterinary Products Association (JVPA – Association japonaise des produits vétérinaires) représentant l’industrie
Observateurs
Les organisations réglementaires et professionnelles suivantes ont un rôle d’observateur du processus du VICH :
- Australie
- Australian Pesticides and Veterinary Medicines Authority (APVMA – Administration australienne des pesticides et des médicaments à usage vétérinaire)
- The Animal Health Alliance (Australia) Ltd.
- Nouvelle-Zélande
- New Zealand Ministry for Primary Industries (Ministère néo-zélandais des Industries primaires)
- Agricultural Chemicals & Animal Remedies Manufacturers’ Association of New Zealand (The Alliance/AGCARM – Association néo-zélandaise des fabricants de produits chimiques agricoles et de médicaments vétérinaires) – représentant l’industrie
- Canada
- Santé Canada (SC) – Direction des médicaments vétérinaires (DMV) et Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) – Centre canadien des produits biologiques vétérinaires (CCPBV) (1)
- Institut canadien de la santé animale (ICSA) (1) représentant l’industrie
- Afrique du Sud
- Department of Agriculture, Forestry and Fisheries (DAFF – Ministère de l’Agriculture, des Forêts et de la Pêche), Afrique du Sud (1)
- South African Animal Health Association (SAAHA – Association sud-africaine pour la santé animale) (1) représentant l’industrie
Membre associé
- OIE: Organisation mondiale de la santé animale
Secrétariat
- HealthforAnimals, Bruxelles, Belgique
Résumé de la composition du Comité directeur (et nombre de sièges)
| Membres du Comité directeur | ||
| Union européenne | États-Unis | Japon |
| Commission européenne (1) EMA (1) IFAH-Europe (2) | FDA/CVM (1) USDA/APHIS (1) AHI (2) | JMAFF (2) JVPA (2) |
| Observateurs du Comité directeur | ||
| Australie/Nouvelle-Zélande | Canada | Afrique du Sud |
| APVMA (1) The Alliance/AGCARM (1) IFAH-Europe (2) | ||
Membre associé
OIE (1)
Le Comité directeur
Le Comité directeur du VICH prend les décisions et dirige le processus d’harmonisation. Le Comité directeur est composé de deux délégués des autorités réglementaires et de deux délégués des associations professionnelles représentatives des trois régions.L’Australie, la Nouvelle-Zélande, le Canada et l’Afrique du Sud ont le statut d’observateur avec un délégué représentant les autorités gouvernementales et un délégué représentant les associations professionnelles.L’OIE, en tant que membre associé, a également un délégué (voir également “MISSING FILE: Aperçu de la structure du VICH [https://www.vichsec.org/about/structure/overview-of-vich-structure]“).
Si le nouveau sujet est validé par le Comité directeur, un responsable de sujet est nommé au sein même du Comité. Il s’agit généralement du membre ayant proposé le sujet à l’origine. Normalement, le président du Groupe de travail d’experts correspondant vient du même pays ou de la même région que le responsable de sujet au Comité directeur (voir aussi”Processus du VICH “).
Groupes de travail d’experts et observateurs
Groupes de travail d’experts (GTE) et responsables de sujet
Pour parvenir à une harmonisation sur les sujets choisis, le Comité directeur du VICH nomme des GTE pour rédiger des ébauches de ligne directrice. Chaque GTE comprend normalement six experts au minimum, un représentant de chaque membre à part entière du VICH. Chaque membre peut faire participer un conseiller supplémentaire et le Comité directeur peut, selon l’expertise requise, autoriser la nomination de plusieurs experts par membre du VICH. Des experts supplémentaires des pays observateurs ou les pays membres du Forum élargi du VICH peuvent également être nommés par le Comité directeur s’il le juge nécessaire.
Un président est nommé par le Comité directeur (généralement du même pays ou de la même région que le membre du Comité directeur ayant proposé le sujet). Le président a la responsabilité de lancer et de diriger les travaux au sein du GTE.Il est tenu de remettre l’ébauche le projet au Comité directeur et est en charge de fournir des rapports au Comité directeur.
RLes sujets connexes peuvent être traités par un seul GTE. Dans ce cas, un responsable de sujet est nommé pour chaque sujet supplémentaire.
Observateurs
Des représentants du gouvernement et de l’industrie d’Australie/de Nouvelle-Zélande, du Canada et d’Afrique du Sud (depuis 2013) participent en tant qu’observateurs au processus de travail du Comité directeur. En tant qu’observateurs, ils peuvent prendre part aux discussions du Comité et faire participer des experts aux GTE, mais ils n’ont pas de droit de vote. Bien qu’ils ne soient pas liés par les recommandations du VICH, l’OIE les encourage à prendre ces recommandations en considération en temps utile.
L’OIE
Le VICH a été créé sous l’égide de l’OIE. L’OIE soutient le VICH et encourage ses pays membres à prendre en considération les résultats du VICH en communiquant en permanence des informations sur l’avancement du VICH et en les consultant au sujet des projets de ligne directrice du VICH. L’OIE diffuse également les lignes directrices finales du VICH.
Le Secrétariat du VICH (HealthforAnimals)
Cela inclut la préparation des documents de réunions du Comité directeur et du Forum élargi du VICH, la publication des lignes directrices adoptées par le Comité directeur et la l’assurance du bon fonctionnement permanent des processus du VICH. Le Secrétariat est le point de contact pour toute question concernant le VICH.